Ressources

Pour vous permettre d’aller plus loin, les fiches ITSEP exposent de façon simple et synthétique
les aspects techniques essentiels des dispositifs de gestion des eaux pluviales
conçus et distribués par nos membres.

Solutions de stockage (Structures Alvéolaires Ultra-Légères) ou de dépollution (décanteurs dépollueurs et séparateurs d’hydrocarbures) : pour vos ouvrages décentralisés de traitement des eaux pluviales en milieu urbain et péri-urbain, les équipements des adhérents ITSEP garantissent
les bénéfices et les avantages décrits dans ces documents.

ITSEP Qu'est-ce qu'une SAUL

Qu’est-ce qu’une SAUL ?

Collecte, stockage, restitution des eaux pluviales aux milieux récepteurs : les Structures Alvéolaires Ultra-Légères (SAUL) sont des ouvrages enterrés qui permettent une infiltration et une rétention décentralisée des eaux pluviales.
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ITSEP Qu'est ce qu'un séparateur d'hydrocarbures Qu’est-ce qu’un séparateur d’hydrocarbures ?

Les séparateurs d’hydrocarbures sont des ouvrages préfabriqués, spécifiquement dédiés à l’épuration des hydrocarbures présents dans les eaux de ruissellement. Ils permettent de capter jusqu’à 100% des hydrocarbures présents dans ces eaux.
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FICHE-Pourquoi-choisir-une-SAUL-1 Pourquoi choisir un produit sous AT
et certification QB valide ?

Contre les dimensionnemments types qui ne prennent pas en compte les véritables contraintes techniques de vos projets, l’évaluation par Avis Technique accompagnée de sa certification QB sont les seuls gages d’une qualité contrôlée permettant de valider la sécurité et la pérennité de vos ouvrages de stockage des eaux pluviales.
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FICHE-Le-guide-des-SAUL-1 Le Guide des SAUL (présentation)

Publié par l’IFSTTAR (Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l’Aménagement et des Réseaux), Les Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL) pour la gestion des eaux pluviales est un guide technique complet qui définit les bonnes pratiques en matière de conception, de mise en œuvre et d’usage des ouvrages SAUL. Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux bureaux d’études et aux maîtres d’œuvre, aux entreprises de pose comme aux futurs exploitants.
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Guide IFSTTAR Les Structures Alvéolaires Ultra Légères pour la gestion des eaux pluviales

Les Structures Alvéolaires Ultra Légères (SAUL) pour la gestion des eaux pluviales (document intégral)

Apporter des éléments pour l’aide à la décision, la conception, le dimensionnement hydraulique et mécanique et la réalisation et l’entretien des ouvrages de stockage en SAUL : tel est l’objectif du guide technique IFSTTAR. Publié en 1998 et actualisé en 2011, il s’appuie sur vingt années de recul favorable disponibles sur les premiers produits et sur des retours d’expériences collectés auprès de maîtres d’ouvrage, de bureaux d’études et d’entreprises de pose.
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PUNR impacts environnementaux dans les bassins de stockage

PUNR : impacts environnementaux dans les bassins de stockage

Le groupe de travail « PUNR » constitué de la DEB, de la DGPR, du CETE de l’Est et du CERTU a convenu de la nécessité d’encadrer l’utilisation de broyats de pneus dans les bassins de gestion d’eaux pluviales afin de limiter les impacts de ces ouvrages sur le milieu récepteur.
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FASCICULE-n°70-II-DU-CCTG-Travaux-de-genie-civil

FASCICULE n°70-II DU CCTG Travaux de génie civil « Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales »

“Dans le cadre du projet « Référentiel Génie Civil », le Groupe d’étude des marchés-Ouvrages, travaux et maîtrise d’œuvre (GEM-OTM) du Ministère de l’économie et des finances a confié à l’Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (Astee) la mission de piloter le domaine spécifique de l’eau et de l’assainissement et plus particulièrement la révision des fascicules du Cahier des clauses techniques générales (CCTG) travaux de génie civil relevant de ce domaine.

L’objectif a été de rédiger des cadres contractuels clairs qui aident au mieux les acteurs de la commande publique lors de la passation des marchés et qui contiennent l’état de l’art en la matière.

Afin de mener à bien cette mission, l’Astee a mis en place un Comité de pilotage et de suivi (COPIL) qui regroupe de manière équilibrée l’ensemble des parties prenantes du domaine (représentants de l’administration, du réseau scientifique et technique, des maîtres d’ouvrage publics, des maîtres d’œuvre, de la profession des travaux publics et des opérateurs de services publics et privés).

Pour la révision de chaque fascicule du domaine « eau et assainissement », un groupe de travail dédié a été constitué. Le groupe « eaux pluviales » a, pour sa part, élaboré un nouveau fascicule n°70-II intitulé « Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales ».

Ce document intègre les évolutions de l’état de l’art, du dispositif normatif et du contexte législatif et réglementaire depuis la parution de la version précédente du fascicule n°70-II « Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales » datée de 2003.

Le projet de fascicule n°70-II a fait l’objet d’une très large consultation publique sur le site internet de l’Astee. Les commentaires reçus ont tous été traités par le groupe « eaux pluviales ». Le COPIL s’est assuré qu’il n’y avait pas d’opposition ferme émanant d’une partie importante des intérêts en jeu. Au sens de la norme AFNOR N X 50 088, il a considéré que la nouvelle version fait l’objet d’un consensus.

En application de l’article 15 du décret n°2016-360 relatif aux marchés publics, l’Astee a adressé le 13 novembre 2019 aux ministères de l’économie et des finances et de la transition écologique et solidaire, pour approbation, le fascicule n°70-II ainsi révisé.

Compte tenu de l’intérêt manifeste qu’il suscite, et dans l’attente de la signature de l’arrêté interministériel et de sa publication au Journal officiel, le COPIL a décidé de le mettre, avec ses 3 annexes, à la disposition des acteurs de la commande publique qui souhaiteraient l’utiliser.

À cet effet, l’Astee a mis en ligne l’ensemble de ces documents en accès libre sur son site.

Téléchargement possible sur cette page

À titre de rappel de leur statut actuel, la page de garde mentionne :

“Version définitive approuvée le 30 septembre 2019 par le Comité de pilotage du domaine de l’eau et de l’assainissement du Référentiel génie civil. Ce document a vocation à remplacer le fascicule n°70-II actuel, dès lors qu’il aura été signé par le ministère de la transition écologique et solidaire et le ministère de l’économie et des finances”.“

Solène Le Fur
Directrice générale de l’ASTEE

(Texte intégralement repris du site de l’ASTEE)

ITSEP, fiche Réduction des micropolluants

Réduction des micropolluants : RÉDUIRE LES MICROPOLLUANTS,  UN ENJEU PRIORITAIRE POUR  LA SANTÉ PUBLIQUE ET LES ÉCOSYSTÈMES AQUATIQUES

Substances médicamenteuses, hormones, produits phytosanitaires ou encore métaux lourds : présents dans les eaux de ruissellement provenant des surfaces bitumées (routes, rues, aires de parkings…), de nombreux micropolluants sont hautement toxiques pour les organismes vivants et les milieux naturels. Parce qu’ils sont plus ou moins stables dans l’environnement, leur vitesse de dégradation est variable mais même à de très faibles concentrations – de l’ordre du microgramme ou du nanogramme par litre -, ils peuvent contaminer des écosystèmes entiers. Quelques litres très faiblement chargés en substances dangereuses peuvent ainsi suffire à polluer un lac de plus d’un milliard de mètres cubes.
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Gestion patrimoniale des SAUL, fiche Itsep, gestion des eaux de pluie

Gestion patrimoniale des SAUL : LA JUSTE ÉQUATION ENTRE INVESTISSEMENT, SERVICE RENDU, PERFORMANCES, CONFORMITÉ À LA RÉGLEMENTATION ET DURÉE DE VIE

Publié en 2015, le guide Gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement de l’ASTEE définit la gestion patrimoniale d’une infrastructure comme “le maintien en état d’un équipement tout au long de son cycle de vie, pour optimiser le coût des opérations d’acquisition, d’exploitation ou de réha- bilitation afin de fournir un niveau de service performant, répondant aux besoins de l’utilisateur, en cohérence avec l’évolution des attentes des usagers, des technologies et du cadre réglementaire”.
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